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Mentions légales

Mentions Légales

 

Article 1 : Identification du site web

Le site froui.eu est édité et géré publiquement par RODRIGUS Maxime et Jeffrey DELRONGE contactables à l’adresse e-mail : commu@froui.eu.

Hébergeur : OVH SAS est une filiale de OVH Groupe SAS, société immatriculée au registre du commerce de Lille sous le numéro 537 407 926, dont le siège social est situé 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

Article 2 : Accès au site web

Le site froui.eu offre aux utilisateurs un accès gratuit aux services suivants :

L’accès au site est gratuit pour tout utilisateur du monde entier ayant accès à l’Internet. Tous les coûts d’accès aux services (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

 

Article 3 : Droits de propriété intellectuelle

Ce site web est détenu et exploité par FRUZZION SPRL, dont le siège social est situé 52 Chaussée de Charleroi, boîte 43, 1060 Saint-Gilles, Belgique, numéro d’enregistrement BE 07 20 81 19 48.

Tous droits réservés à FRUZZION SPRL. Cette publication est protégée par le droit d’auteur. Tous les textes, mises en page, dessins, photographies, films, graphiques et autres éléments de ce site web sont protégés par le droit d’auteur. Aucun contenu ne peut être copié, modifié, traduit, reproduit ou transmis sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit (photocopie, enregistrement ou autre) sans l’autorisation écrite préalable de FRUZZZION SPRL.

L’utilisateur doit obtenir le consentement préalable du site pour toute reproduction, publication ou copie des différents matériels. L’utilisateur s’engage à n’utiliser le contenu de ce site qu’à des fins privées ; toute utilisation à des fins commerciales ou promotionnelles est strictement interdite. Toute reproduction de ce site, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, constitue une contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle. Conformément à la loi sur la propriété intellectuelle, nous vous rappelons que les utilisateurs qui reproduisent, copient ou publient un contenu protégé doivent en créditer l’auteur et la source.

Toutes les marques, noms commerciaux, noms de domaine et toute autre forme de propriété intellectuelle sur ce site, y compris les logos et les noms de frOUI, sont la propriété de FRUZZION SPRL et sont protégées par la loi. Toute utilisation de ces marques, noms commerciaux, noms de domaine et toute autre forme de propriété intellectuelle nécessitent le consentement écrit préalable de FRUZZION SPRL.

 

Article 4 : Responsabilité

Bien que l’on s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour de toutes les informations figurant sur le site, FRUZZION SPRL n’est pas responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes dans les informations figurant sur le site. Toutes les annonces et déclarations sur ce site concernant les activités de marketing ou les données financières sont des déclarations d’intention uniquement et n’impliquent aucun engagement ou responsabilité de la part de FRUZZION SPRL. FRUZZION SPRL peut modifier le contenu de son site ou les produits proposés à tout moment et sans préavis.

Le site froui.eu n’assume aucune responsabilité quant aux virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout autre dispositif informatique suite à l’utilisation, l’accès ou le téléchargement de ce site par les internautes. Le site Internet n’est pas responsable en cas de force majeure ou de faits imprévus et inévitables de tiers.

 

Article 5 : Hyperliens

Ce site web contient des hyperliens vers d’autres sites web et des liens vers d’autres sources d’information. Ces liens et sources d’information ne sont donnés qu’à titre indicatif. Ce site web et les informations qu’il contient ne sont pas sous le contrôle ou la supervision de FRUZZION SPRL et nous n’avons pas vérifié ce site web ou les informations qu’il contient et ne faisons aucune déclaration ou garantie quant à la qualité, la légalité ou l’exhaustivité des informations qu’il contient. Ce site web n’est pas couvert par la présente politique de confidentialité et les mentions légales. Nous ne sommes pas responsables des dommages qui pourraient résulter de l’utilisation des informations contenues dans ce site web ou des informations fournies sur ce site web en général.

 

Article 6 : Loi applicable et juridiction compétente

La présente politique de confidentialité et l’avis juridique seront interprétés et régis conformément au droit belge.

Les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents pour tout litige relatif à la présente politique de confidentialité et aux mentions légales.

Pour toute question relative à l’application des présentes conditions, veuillez nous contacter.

Article 7 : Politique de retours

Nous avons une politique de retour de 30 jours, ce qui signifie que vous avez 30 jours après la réception de votre article pour demander un retour.

Pour pouvoir être retourné, votre article doit être dans le même état que celui dans lequel vous l’avez reçu, sans avoir été porté ou utilisé, avec les étiquettes et dans son emballage d’origine. Vous aurez également besoin du reçu ou de la preuve d’achat.

Pour lancer un retour, vous pouvez nous contacter à l’adresse commu@froui.eu. Si votre retour est accepté, nous vous enverrons une étiquette de retour, ainsi que des instructions sur la manière et le lieu d’envoi de votre colis. Les articles qui nous sont renvoyés sans demande préalable de retour ne seront pas acceptés.

Vous pouvez toujours nous contacter pour toute question relative au retour à l’adresse commu@froui.eu.

Dommages et problèmes
Veuillez inspecter votre commande dès réception et nous contacter immédiatement si l’article est défectueux, endommagé ou si vous recevez le mauvais article, afin que nous puissions évaluer le problème et y remédier.

Exceptions / articles non retournables
Certains types d’articles ne peuvent pas être retournés, comme les denrées périssables (telles que les aliments, les fleurs ou les plantes), les produits sur mesure (tels que les commandes spéciales ou les articles personnalisés) et les produits de soins personnels (tels que les produits de beauté). Nous n’acceptons pas non plus les retours de matières dangereuses, de liquides inflammables ou de gaz. Veuillez nous contacter si vous avez des questions ou des préoccupations concernant votre article spécifique.

Malheureusement, nous ne pouvons pas accepter les retours d’articles en solde ou de cartes-cadeaux.

Échanges
La façon la plus rapide de vous assurer que vous obtenez ce que vous voulez est de retourner l’article que vous avez, et une fois que le retour est accepté, faites un achat séparé pour le nouvel article.

Remboursements
Nous vous informerons dès que nous aurons reçu et inspecté votre retour, et vous ferons savoir si le remboursement a été approuvé ou non. Si le remboursement est approuvé, vous serez automatiquement remboursé sur votre mode de paiement initial. N’oubliez pas que le traitement et la comptabilisation du remboursement par votre banque ou votre société de carte de crédit peuvent prendre un certain temps.